{"id":27191,"date":"2021-12-16T13:53:39","date_gmt":"2021-12-16T12:53:39","guid":{"rendered":"https:\/\/epst-sgen-cfdt.org\/?p=27191"},"modified":"2021-12-16T14:21:30","modified_gmt":"2021-12-16T13:21:30","slug":"prevention-des-risques-psycho-sociaux-il-est-urgent-davancer","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cfdt-recherche-epst.org\/?p=27191","title":{"rendered":"PR\u00c9VENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX : IL EST URGENT D\u2019AVANCER !"},"content":{"rendered":"\n<p><a href=\"https:\/\/www.sgen-cfdt.fr\/actu\/prevention-des-risques-psycho-sociaux-il-est-urgent-davancer\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">PUBLI\u00c9 LE JEUDI 16 D\u00c9CEMBRE 2021<strong>PAR&nbsp;LE SECR\u00c9TARIAT DU SECTEUR SUP-RECHERCHE<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>Pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux (RPS) dans les \u00e9tablissements de l&rsquo;Enseignement Sup\u00e9rieur et de la Recherche (ESR) : une r\u00e9flexion est lanc\u00e9e \u00e0 l\u2019interne du Sgen-CFDT depuis plusieurs mois. Constats, pistes revendicatives et propositions.<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"alignright\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/sgen-cfdt.fr\/contenu\/uploads\/2016\/07\/prevention_RPS_4-300x300.png\" alt=\"Risques psychosociaux pr\u00e9vention ESR d\u00e9cembre 2021\" class=\"wp-image-1274\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<p>Les \u00e9l\u00e9ments qui suivent proviennent d\u2019\u00e9changes sur les entre les mandat\u00e9.es Sgen-CFDT CHSCT du MESRI, des mandat\u00e9.es Sgen-CFDT CHSCT (1) d\u2019\u00e9tablissement et des militant.es de la f\u00e9d\u00e9ration des Sgen-CFDT sur le th\u00e8me des risques psycho-sociaux .<\/p>\n\n\n\n<p>Nous faisons le constat depuis plusieurs mois gr\u00e2ce \u00e0 de nombreuses remont\u00e9es de la part des \u00e9quipes syndicales, de tensions en cours, de situations enkyst\u00e9es, du besoin de parole et du peu d\u2019avanc\u00e9es, voire parfois de situations de blocages y compris de la part des structures ou des directions d\u2019\u00e9tablissements et de pressions exerc\u00e9es sur les militant.es.<br>La p\u00e9riode de crise sanitaire qui s\u2019installe durablement pouvant jouer un r\u00f4le de r\u00e9v\u00e9lateur de situations individuelles ou collectives complexes. Ainsi nous souhaitions en cette fin d\u2019ann\u00e9e 2021 et \u00e0 l\u2019occasion de la pr\u00e9sentation des&nbsp;<a href=\"https:\/\/cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr\/file\/2021\/14\/5\/OSM_2021_MESRI_(VF)_1369145.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Orientations Strat\u00e9giques Minist\u00e9rielles en mati\u00e8re de politique de pr\u00e9vention des risques professionnels dans les \u00e9tablissements d\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de recherche 2022&nbsp;<\/a>en CHSCT du MESRI ce mois-ci pour pr\u00e9ciser ce constat et d\u00e9velopper quelques pistes pour la sant\u00e9 au travail des agents de l\u2019ESR.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">RAPPELONS CETTE \u00c9VIDENCE&nbsp;: LE TRAVAIL REND TROP SOUVENT MALADE&nbsp;!<\/h2>\n\n\n\n<p>\u00catre mal dans son travail du fait des conditions de travail ou de relations au travail d\u00e9grad\u00e9es est un constat qui doit \u00eatre diagnostiqu\u00e9 rapidement au risque de mettre la sant\u00e9 des personnes en danger \u00e0 court terme, les collectifs en \u00e9chec ensuite et les \u00e9tablissements en difficult\u00e9 \u00e0 plus long terme (perte de comp\u00e9tences, arr\u00eats de travail, interruption de programmes de recherche, \u00e9clatement de collectifs, et\u2026 militant.es au bord de la crise de nerf&nbsp;!).<\/p>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote is-layout-flow wp-block-quote-is-layout-flow\"><p>Comment en finir avec les affichages en termes de pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux et les v\u0153ux pieux rappel\u00e9s dans les instances pour au contraire passer aux actes et enclencher de v\u00e9ritables actions de pr\u00e9vention ?<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<p>Comment, par exemple, donner aux militantes et militants une r\u00e9elle visibilit\u00e9 sur le sujet alors m\u00eame que les remont\u00e9es administratives d\u2019indicateurs, souvent h\u00e9t\u00e9rog\u00e8nes et parcellaires, passent par le canal hi\u00e9rarchique des \u00e9tablissements puis entre \u00e9tablissements et minist\u00e8res pour finalement \u00e9chapper aux instances de dialogue social et aux pr\u00e9venteurs repr\u00e9sentant.es des personnels ?<br><strong>Il est indispensable que tous les pr\u00e9venteurs puissent disposer d\u2019une visibilit\u00e9 pr\u00e9cise sur les accidents de travail et les maladies professionnelles qui sont li\u00e9s aux risques psycho-sociaux .<\/strong><br>Or ces indicateurs et donn\u00e9es sont difficilement accessibles alors que des arr\u00eats de travail peuvent \u00eatre directement imput\u00e9s \u00e0 la souffrance au travail, donc au travail.<br>Faire reconna\u00eetre en arr\u00eat de travail un arr\u00eat maladie pour risques psycho-sociaux est complexe ; de plus, le lien avec le travail est souvent ni\u00e9 et \u00e9cart\u00e9 par \u00ab principe \u00bb par les repr\u00e9sentants de l\u2019administration.<br>Il est indispensable de faire monter en comp\u00e9tence nos militantes et militants comme tous les acteurs \u00e0 l\u2019analyse de ces dossiers (2) (formation, sensibilisation).<br>En effet la d\u00e9marche est complexe et l\u2019\u00e9crasante majorit\u00e9 des arr\u00eats maladie RPS ne sont finalement pas class\u00e9s en arr\u00eats de travail ou maladies professionnelles.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>Tout d\u2019abord,&nbsp;<strong>l\u2019agent doit savoir que c\u2019est possible,<\/strong>&nbsp;ce qui n\u2019est pas souvent le cas et notre r\u00f4le de militant de proximit\u00e9 est essentiel pour conseiller et encourager pour d\u00e9passer les craintes de repr\u00e9sailles ou de passer pour \u00ab fragile \u00bb ;<\/li><li>Ensuite<strong>&nbsp;les m\u00e9decins de ville, sont peu inform\u00e9s,<\/strong>&nbsp;ne savent pas qu\u2019un Accident de Travail (AT) pour RPS se pose comme un AT pour accident de trajet quand ils ne d\u00e9couragent pas leur patient (\u00ab dans la fonction publique, il vaut mieux \u00e9viter, vous allez le tra\u00eener\u2026 \u00bb) ;<\/li><li>Puis, les administrations demandent encore de&nbsp;<strong>remplir des formulaires \u00ab maison \u00bb<\/strong>&nbsp;pour d\u00e9crire l\u2019accident et demander l\u2019imputation au service alors qu\u2019elle est d\u00e9sormais acquise en premi\u00e8re intention (3)&nbsp; : il faut suivre ces formulaires comme le lait sur le feu, car il n\u2019est pas rare que les papiers restent sous la pile ou qu\u2019ils se perdent pour un peu que les RPS embarquent la direction du service\u2026<\/li><li>Enfin, concernant les arr\u00eats de travail RPS, nombre d\u2019administrations demandent automatiquement&nbsp;<strong>une expertise psychiatrique<\/strong>, l\u00e0 encore, le r\u00f4le des repr\u00e9sentants du personnel de proximit\u00e9 est essentiel pour rassurer et encourager, les experts psychiatres sont g\u00e9n\u00e9ralement comp\u00e9tents et comprennent bien les contextes de travail.<br>Puis, viennent des moments de grande solitude pour les agents qui voient les mois passer sans aucune nouvelle de rien et sans savoir si l\u2019argent avanc\u00e9 pour leurs soins sera rembours\u00e9. Quand la d\u00e9cision valide la reconnaissance de l\u2019arr\u00eat de travail, les soins avanc\u00e9s sont rembours\u00e9s.<br>S\u2019il y a contestation, des commissions peuvent \u00eatre interpell\u00e9es et il faut que les militant.es en connaissent la constitution, la composition et le pilotage.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">S\u2019INT\u00c9RESSER \u00c0 LA PR\u00c9VENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX , C\u2019EST N\u00c9CESSAIREMENT S\u2019INT\u00c9RESSER \u00c0 L\u2019ORGANISATION DU TRAVAIL<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"alignright\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/sgen-cfdt.fr\/contenu\/uploads\/2020\/04\/travail-collaboratif-2.jpg\" alt=\"pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux d\u00e9cembre 2021\" class=\"wp-image-49828\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<p>Autre question d\u2019importance, directement reli\u00e9e \u00e0 la probl\u00e9matique de la gouvernance des \u00e9tablissements&nbsp;et de la structuration m\u00eame des \u00e9tablissements (en particulier composantes et laboratoires de recherche) :&nbsp;<strong>comment parvenir \u00e0 lever un obstacle majeur qui vient souvent des directions d\u2019\u00e9tablissement pour s\u2019engager dans de vraies d\u00e9marches de pr\u00e9vention&nbsp;?<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Cet obstacle, c\u2019est ainsi que nous l\u2019appr\u00e9cions, vient d\u2019une interaction directe entre organisation du travail et RPS.<br>S\u2019int\u00e9resser \u00e0&nbsp;<a href=\"https:\/\/solidarites-sante.gouv.fr\/prevention-en-sante\/sante-et-travail\/les-risques-psychosociaux-au-travail\/article\/les-risques-psychosociaux-au-travail\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">la pr\u00e9vention des RPS<\/a>, c\u2019est n\u00e9cessairement s\u2019int\u00e9resser \u00e0 l\u2019organisation du travail : si une direction refuse d\u2019en parler, toute d\u00e9marche est r\u00e9duite \u00e0 n\u00e9ant.<br><strong>Ne pas r\u00e9duire les d\u00e9marches \u00e0 de la Qualit\u00e9 de vie au travail<\/strong>&nbsp;ou QVT, tr\u00e8s \u00e0 la mode, qui peut avoir son importance mais qui se rapproche davantage d\u2019un outil Ressources Humaines, et ne constitue pas \u00e0 elle seule un programme de pr\u00e9vention des RPS.<\/p>\n\n\n\n<p>Ainsi un agent malade du fait d\u2019un relationnel inadapt\u00e9 sera en arr\u00eat de travail, peut-\u00eatre m\u00eame valid\u00e9 par la direction des ressources humaines alors que le d\u00e9partement de recherche, plus \u00e9loign\u00e9 de ces consid\u00e9rations d\u00e9noncera la d\u00e9marche et mutera l\u2019agent plut\u00f4t que d\u2019instruire une formation du collectif sur la communication.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">L\u2019ACCORD-CADRE 2013 DE PR\u00c9VENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX&nbsp; N\u2019EST PAS VOU\u00c9 \u00c0 DISPARA\u00ceTRE\u2026<\/h2>\n\n\n\n<p>Pourtant&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.fonction-publique.gouv.fr\/protocole-daccord-relatif-a-la-prevention-des-risques-psychosociaux-dans-la-fonction-publique\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">l\u2019accord-cadre 2013 de pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux<\/a>&nbsp;n\u2019est pas facultatif, il devrait se d\u00e9cliner partout dans la Fonction publique, il reste plus que jamais d\u2019actualit\u00e9\u2026<\/p>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote is-layout-flow wp-block-quote-is-layout-flow\"><p>R\u00e9pondre aux signaux envoy\u00e9s par les agents.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<p>Enfin, du point de vue de l\u2019attention que nous nous devons de porter aux personnes sur les lieux de travail, il nous semble&nbsp;<strong>urgent de r\u00e9pondre aux signaux envoy\u00e9s par les agents, \u00e0 la peur des agents qui vont exprimer un malaise&nbsp;<\/strong>et \u00e9voquer une situation mais ne souhaiterons pas aller plus loin, par exemple vers un recours hi\u00e9rarchique ou juridique.&nbsp;<strong>Comment r\u00e9pondre \u00e0 un d\u00e9ficit de confiance<\/strong>&nbsp;de la part des agents vis \u00e0 vis des \u00e9tablissements voire des professionnels de la sant\u00e9 vis \u00e0 vis de leurs intentions ou de leur capacit\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 leurs souffrances.<br>Le syst\u00e8me mis en place peut m\u00eame parfois conduire les agents \u00e0 douter de la possibilit\u00e9 pour les instances de dialogue social et donc des militant.es ou des pr\u00e9venteurs d\u2019avoir une action quelconque.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">LUTTER CONTRE LES VIOLENCES SEXUELLES ET SEXISTES AU TRAVAIL<\/h2>\n\n\n\n<p>La loi du 6 ao\u00fbt 2019 comporte un volet sur&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.sgen-cfdt.fr\/actu\/le-sgen-cfdt-sengage-contre-les-vss\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">la lutte contre les violences sexuelles et sexiste<\/a>&nbsp;en relation avec le plan sur l\u2019\u00e9galit\u00e9 professionnelle : il sera opportun de se saisir de ces textes et mettre en place une v\u00e9ritable pr\u00e9vention de ce volet des risques psycho-sociaux pour lesquels les \u00e9tablissements peinent \u00e0 mettre en place des actions.<br>Il conviendra \u00e9galement d\u2019<strong>accompagner les agents, avec souvent des actions judiciaires<\/strong>&nbsp;pour lesquelles les repr\u00e9sentant.es du personnel ne sont pas forc\u00e9ment pr\u00e9par\u00e9s&nbsp;: par exemple en envisageant des formations d\u00e9di\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">LE MUR DES CONG\u00c9DI\u00c9S<\/h2>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"alignright is-resized\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/sgen-cfdt.fr\/contenu\/uploads\/2021\/10\/0002-300x273.jpg\" alt=\"pr\u00e9vention risques psycho-sociaux Sgen-CFDT d\u00e9cembre 2021\" class=\"wp-image-66085\" width=\"250\" height=\"227\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<p>C\u2019est ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019universit\u00e9 Sorbonne-nouvelle, devant une situation tendue, litt\u00e9ralement enkyst\u00e9e et sans perspective, des militantes et militants de la section Sgen-CFDT ont mis en place un espace d\u2019\u00e9change et ont pu recueillir une s\u00e9rie impressionnante de t\u00e9moignages qui ont \u00e9t\u00e9 traduits en situations de travail port\u00e9es \u00e0 la connaissance de toutes et de tous, dans le respect des personnes et de la loi, via&nbsp;<a href=\"https:\/\/padlet.com\/lemurdescongedies\/2hlwvqri2qdznb8w\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">un padlet que les agents peuvent consulter et enrichir<\/a>.<br>D\u2019autres organisations syndicales repr\u00e9sentatives ont d\u00e9cid\u00e9 de participer \u00e0 cet espace pour former une intersyndicale.<br>Sans volont\u00e9 de la part de la direction de l\u2019\u00e9tablissement et devant une situation d\u00e9grad\u00e9e en terme de dialogue social et d\u2019\u00e9coute, s\u2019est donc affirm\u00e9 le besoin de sortir les griffes via ce&nbsp;<a href=\"https:\/\/padlet.com\/lemurdescongedies\/2hlwvqri2qdznb8w\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><em>mur des cong\u00e9di\u00e9s<\/em><\/a>&nbsp;o\u00f9 les agents peuvent s\u2019exprimer.<br>Pour la premi\u00e8re fois, depuis cette initiative, des cadres et des directeurs d\u2019Unit\u00e9 de Formation et de Recherche (UFR) et de services commencent \u00e9galement \u00e0 s\u2019exprimer sur ces situations qui g\u00e9n\u00e8rent malaises et souffrance au travail.<\/p>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote is-layout-flow wp-block-quote-is-layout-flow\"><p>Cela s\u2019appelle lib\u00e9rer la parole.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"alignright\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/sgen-cfdt.fr\/contenu\/uploads\/2021\/12\/balloons-ga9f593277_640-300x200.png\" alt=\"pr\u00e9vention risques psycho-sociaux ESR d\u00e9cembre 2021\" class=\"wp-image-67574\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">LIB\u00c9RER LA PAROLE&nbsp;: VERS UNE D\u00c9MARCHE DE QUALIT\u00c9&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Ailleurs et dans un autre registre, mais au d\u00e9part pour r\u00e9pondre aux m\u00eames besoins en termes de sant\u00e9 au travail, \u00e0 CentraleSup\u00e9lec (Universit\u00e9 Paris-Saclay), sous l\u2019impulsion d\u2019un audit puis d\u2019interventions Sgen-CFDT y compris jusqu\u2019au cabinet minist\u00e9riel, un groupe de travail sp\u00e9cifique avait pu \u00eatre activ\u00e9 en 2016 avec la coop\u00e9ration d\u2019une psychologue du travail ext\u00e9rieure \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement.<br>Un questionnaire pr\u00e9cis avait \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9. Il a pu garantir aux participant\u00b7es la confidentialit\u00e9 car il est essentiel de prot\u00e9ger les personnes. Rempli en ligne, il pouvait \u00eatre envoy\u00e9 directement \u00e0 la psychologue du travail, ou bien \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 dans une urne sur les diff\u00e9rents campus. Une permanence risques psycho-sociaux avait \u00e9t\u00e9 mise en place pendant toute la dur\u00e9e de retour du questionnaire. Le taux de participation d\u2019environ 45% a \u00e9t\u00e9 suffisant pour traiter les retours et permettre une restitution dans les instances de l\u2019\u00e9tablissement en d\u00e9cembre 2016. Puis aupr\u00e8s des personnels au d\u00e9but 2017.<br>Le diagnostic avait fait \u00e9merger de nombreuses pr\u00e9occupations, parfois diff\u00e9rentes d\u2019un campus \u00e0 l\u2019autre, et fait appara\u00eetre une d\u00e9fiance importante des personnels vis \u00e0 vis de la direction, ainsi qu\u2019une d\u00e9gradation de la qualit\u00e9 de vie au travail, associ\u00e9e \u00e0 un sentiment de d\u00e9classement et \u00e0 une perte de responsabilit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p><em>\u00ab Ce travail, soulignait Marie-Christine, l\u2019une des militantes Sgen-CFDT de l\u2019\u00e9tablissement, a&nbsp; fait \u00e9merger la n\u00e9cessit\u00e9 de se parler car on ne vit pas les choses de la m\u00eame fa\u00e7on en fonction de son service, son campus ou sa situation professionnelle. Le questionnaire a permis de lib\u00e9rer la parole et, en juillet 2017, une cellule de veille sociale a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e. Des agents volontaires, capteurs, ont \u00e9t\u00e9 form\u00e9s pour \u00e9couter celles et ceux qui souhaitent s\u2019exprimer davantage et les amener si besoin \u00e0 activer la cellule de veille sociale. \u00bb<\/em>&nbsp;Il est important pour vaincre les r\u00e9ticences de s\u2019assurer de la qualit\u00e9 de la d\u00e9marche : confidentialit\u00e9, intervention de professionnels de la sant\u00e9.&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.sgen-cfdt.fr\/actu\/esr-quelle-prevention-pour-les-risques-psycho-sociaux\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Voir \u00e0 ce sujet notre reportage.<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">CONSTRUIRE UNE CULTURE COMMUNE DE LA PR\u00c9VENTION DES RISQUES PSYCHO-SOCIAUX<\/h2>\n\n\n\n<p>Diagnostiquer les souffrances en utilisant les documents et registres obligatoires (4), r\u00e9ussir \u00e0 signaler des situations et \u00e0 faire fonctionner le devoir d\u2019alerte lorsqu\u2019une situation de travail est manifestement dangereuse pour les personnes, trouver le moyen de lib\u00e9rer la parole, imposer une d\u00e9marche de qualit\u00e9, autant de pistes \u00e0 d\u00e9cliner pour r\u00e9pondre \u00e0 un enjeu qui reste tr\u00e8s pr\u00e9sent : r\u00e9ussir \u00e0 pr\u00e9venir les risques psycho-sociaux.<br>Il serait int\u00e9ressant de disposer, de cr\u00e9er des proc\u00e9dures d\u2019alerte prot\u00e9geant les agents, comme par exemple en favorisant la d\u00e9mat\u00e9rialisation des Registre sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail (RSST).<\/p>\n\n\n\n<blockquote class=\"wp-block-quote is-layout-flow wp-block-quote-is-layout-flow\"><p>C\u2019est aussi obliger les \u00e9tablissements \u00e0 reconna\u00eetre les situations o\u00f9 le travail rend malade.<\/p><\/blockquote>\n\n\n\n<p>Les accidents de travail en lien avec des RPS ont \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9s comme seconde cause des arr\u00eats de travail suivant&nbsp;<a href=\"https:\/\/newsroom.malakoffhumanis.com\/actualites\/malakoff-mederic-humanis-presente-les-resultats-de-son-etude-absenteisme-2019-a126-63a59.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e en 2019<\/a>&nbsp;(5).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">RAPPELER LE R\u00d4LE DES PR\u00c9VENTEURS ET PROPOSER DES TEMPS DE FORMATION<\/h3>\n\n\n\n<p><strong>Il sera important pour 2022 de rappeler le r\u00f4le des pr\u00e9venteurs et des professionnels de la sant\u00e9, ce que sont des documents et registres obligatoires pour la sant\u00e9 au travail, de rappeler ce que sont des situations de RPS et quelles peuvent en \u00eatre les causes.<\/strong><br>A partir de ces \u00e9l\u00e9ments, il faudrait par exemple proposer \u00e0 toute position d\u2019encadrement des temps de formation associ\u00e9s \u00e0 la pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux , \u00e0 l\u2019\u00e9galit\u00e9 professionnelle et \u00e0 la prise en compte des situations de handicap.<\/p>\n\n\n\n<p>Suite \u00e0 la r\u00e9union \u00e0 la Direction g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019administration et de la fonction publique (DGAFP) du 21\/10\/2021,&nbsp;<a href=\"https:\/\/uffa.cfdt.fr\/portail\/uffa\/vie-au-travail-et-retraite\/sante-qualite-de-vie-au-travail-penibilite\/plan-sante-au-travail-reunion-du-21-octobre-2021-srv2_1204144\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">la CFDT Fonction Publique a publi\u00e9 un article<\/a>&nbsp;dans lequel elle \u00e9crit&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p>\u00ab&nbsp;Le respect de la r\u00e9glementation par les employeurs reste un vrai sujet, qui ne sera pas \u00e9puis\u00e9 par ce plan et qu\u2019il faudra traiter. La CFDT rappelle que&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.gouvernement.fr\/sites\/default\/files\/document\/document\/2019\/10\/rapport_version_definitive_sante_au_travail_dans_la_fonction_publique_231019.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">le rapport Lecocq-Cotton-Verdier du 18\/09\/2019<\/a>, \u00e0 l\u2019origine de ce premier plan sant\u00e9 au travail dans la Fonction publique, envisageait clairement la mise en \u0153uvre de mesures contraignantes \u00e0 l\u2019endroit de employeurs pour les inciter \u00e0 respecter leurs obligations en mati\u00e8re de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail.&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n\n<p>C\u2019est pourquoi, afin d\u2019enrichir cette r\u00e9flexion au sein des \u00e9quipes syndicales, nous souhaitons proposer au d\u00e9but 2022 \u00e0 nos correspondant.es Sgen-CFDT des \u00e9tablissements de l\u2019ESR un temps d\u2019\u00e9change et de formation sur ces questions pr\u00e9cises avec des retours d\u2019exp\u00e9rience, un partage d\u2019outils mais aussi un regard sur&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.sgen-cfdt.fr\/actu\/elections-professionnelles-dans-lesr-du-1er-au-8-decembre-2022\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">les nouvelles instances qui vont se mettre en place au lendemain des \u00e9lections professionnelles de d\u00e9cembre 2022.<\/a>&nbsp;A suivre\u2026<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"mailto:suprecherche@sgen.cfdt.fr\"><em>N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 contacter les militantes et militants du Sgen-CFDT !<\/em><\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Notes :<\/p>\n\n\n\n<p>(1) Les fonctions publiques remplaceront \u00e0 partir de fin 2022 les Comit\u00e9s Techniques et CHSCT par des Comit\u00e9 Sociaux Administratifs et des Commissions Sp\u00e9cialis\u00e9es S\u00e9curit\u00e9 et Conditions de Travail (CSSCT) qui remplaceront les CHSCT et auront les m\u00eames missions (www.inrs.fr\/demarche\/cssct\/ce-qu-il-faut-retenir.html)<\/p>\n\n\n\n<p>(2)&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.inrs.fr\/media.html?refINRS=TM%2032\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Recommandations sur les documents n\u00e9cessaires pour l\u2019\u00e9valuation du lien de causalit\u00e9 entre une affection psychique et les conditions de travail par les comit\u00e9s r\u00e9gionaux de reconnaissance des maladies professionnelles,<\/a>&nbsp;INRS, 2014<\/p>\n\n\n\n<p>(3)&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006742977\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale Article L411-1 :<\/a>&nbsp;<em>\u00ab Est consid\u00e9r\u00e9 comme accident du travail, quelle qu\u2019en soit la cause, l\u2019accident survenu par le fait ou \u00e0 l\u2019occasion du travail \u00e0 toute personne salari\u00e9e ou travaillant, \u00e0 quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d\u2019entreprise. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>(4) Registre sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail (RSST), Document unique de pr\u00e9vention des risques professionnels (DUERP).<\/p>\n\n\n\n<p>(5) Malakoff M\u00e9d\u00e9ric Humanis pr\u00e9sente les r\u00e9sultats de son&nbsp;<a href=\"https:\/\/newsroom.malakoffhumanis.com\/actualites\/malakoff-mederic-humanis-presente-les-resultats-de-son-etude-absenteisme-2019-a126-63a59.html\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">\u00c9tude Absent\u00e9isme 2019<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>PUBLI\u00c9 LE JEUDI 16 D\u00c9CEMBRE 2021PAR&nbsp;LE SECR\u00c9TARIAT DU SECTEUR SUP-RECHERCHE Pr\u00e9vention des risques psycho-sociaux (RPS) dans les \u00e9tablissements de l&rsquo;Enseignement Sup\u00e9rieur et de la Recherche (ESR) : une r\u00e9flexion est lanc\u00e9e \u00e0 l\u2019interne du Sgen-CFDT depuis plusieurs mois. Constats, pistes revendicatives et propositions. 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