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*** Retrouvez l’ensemble des débats du Webinaire «avenir de la science et de la recherche» ***

CFDT Recherche EPST

S'engager pour chacun, agir pour tous !

7 mai 2008 trebosc

Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage

EPST

LE 12-08 {{Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage}} Le CNRS met en place une charte sur la prévention

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7 mars 2008 trebosc

Les 100 premiers signataires de la pétition contre la présélection sur dossiers

EPST

_ ARNAUD Charles-Antoine ADES UMR 5185, Pessac _ Patrick MUSSOT MC _ MARIE Michèle Centre de recherche en automatique de Nancy – CRAN – UMR

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13 décembre 200726 février 2016 trebosc

Modification du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

EPST

Un décret du 20 novembre 2007 modifie le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) dans la fonction publique. Ce texte étend le champ

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24 juillet 200727 avril 2022 trebosc

Temps de travail et RTT à l’INRIA

EPST, Inria

Règlement intérieur relatif à la mise en oeuvre de l’ARTT à l’INRIA : Article 1er – Durée annuelle du travail : La durée annuelle du travail effectif,

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19 juillet 200716 juin 2019 trebosc

Rapprochement des époux : la loi Roustan

EPST

Le 16 juin 2019 Loi du 30 décembre 1921 rapprochant les fonctionnaires qui, étrangers au département, sont unis par le mariage, soit à des fonctionnaires

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6 juillet 2007 trebosc

Le détachement des fonctionnaires titulaires

EPST

{3{I – Définition}3} _ Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de

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2 juillet 200723 septembre 2024 trebosc

CDD de Droit Public : dispositions particulières.

EPST

La loi 84-16 (Titre II du statut Général des Fonctionnaires) définit les emplois pouvant ne pas être occupés par des fonctionnaires titulaires : Article 3 –

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26 juin 200726 février 2016 trebosc

Atteinte à la liberté syndicale et prononcé de mesures autres que provisoires

EPST

L’atteinte à la liberté syndicale, qui présente le caractère d’une liberté fondamentale au sens de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative (CE, réf.,

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24 mai 200723 septembre 2024 trebosc

Temps de travail et RTT au CNRS

EPST

La décision s’applique à tous les personnels du CNRS, indépendamment de leur corps ou de leur statut, hors astreintes et sujétions. Ces dernières ainsi que

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15 mai 200724 février 2016 trebosc

rapprochement des conjoints JO 12/10/1998

EPST

Question : Fonctionnaires et agents publics (mutations – rapprochement des conjoints) Le 6 juillet 1998, M. Rudy Salles attire l’attention de M. le ministre de la fonction publique,

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Agenda (détails)

  • Fédération EFRP - Conseil National - 14 mai 2025 – 15 mai 2025
  • Inserm - DRH/OS - 15 mai 2025
  • Inserm - SAS/OS - 23 mai 2025
  • CNRS - CSA - 27 mai 2025
  • Inserm-F3SCT - 5 juin 2025
  • Inria - CONSEIL SCIENTIFIQUE - 6 juin 2025

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