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Catégorie : EPST

13 octobre 2008 trebosc

Commission Paritaire chargée d’émettre des Avis en matière d’Accident du Travail et des Maladie’s Professionnelles (CPAT)

EPST

| Chercheur | Philippe CHAMPEIL| 01 69 08 98 83| Philippe.CHAMPEIL@cea.f| | ITA | Patricia OLIVIERO| 01 53 21 57 51| p.oliviero@institut-myologie.org|

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19 août 2008 trebosc

Meilleure prise en charge des frais de transport et revalorisation des grilles indiciaires de catégorie C

EPST

Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, et André Santini, secrétaire chargé de la Fonction publique, ont annoncé, le

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12 août 2008 trebosc

Primes de restructuration, de départs volontaires, de mobilité …

EPST

Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril

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26 juillet 200826 février 2016 trebosc

Le CNE contraire aux dispositions de la Convention n° 158 de l’OIT

EPST

Dans un arrêt du 1er juillet 2008, la chambre sociale de la Cour de cassation approuve la décision de la cour d’appel de Paris ayant

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25 juillet 2008 trebosc

Bilan d’un an d’application de la loi LRU

EPST

Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a dressé un bilan de la première année d’application de la loi sur les libertés et

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7 mai 2008 trebosc

Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage

EPST

LE 12-08 {{Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage}} Le CNRS met en place une charte sur la prévention

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7 mars 2008 trebosc

Les 100 premiers signataires de la pétition contre la présélection sur dossiers

EPST

_ ARNAUD Charles-Antoine ADES UMR 5185, Pessac _ Patrick MUSSOT MC _ MARIE Michèle Centre de recherche en automatique de Nancy – CRAN – UMR

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13 décembre 200726 février 2016 trebosc

Modification du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

EPST

Un décret du 20 novembre 2007 modifie le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) dans la fonction publique. Ce texte étend le champ

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24 juillet 200727 avril 2022 trebosc

Temps de travail et RTT à l’INRIA

EPST, Inria

Règlement intérieur relatif à la mise en oeuvre de l’ARTT à l’INRIA : Article 1er – Durée annuelle du travail : La durée annuelle du travail effectif,

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19 juillet 200716 juin 2019 trebosc

Rapprochement des époux : la loi Roustan

EPST

Le 16 juin 2019 Loi du 30 décembre 1921 rapprochant les fonctionnaires qui, étrangers au département, sont unis par le mariage, soit à des fonctionnaires

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  • Inserm - SAS/OS - 19 mai 2025

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