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*** Retrouvez l’ensemble des débats du Webinaire «avenir de la science et de la recherche» ***

CFDT Recherche EPST

S'engager pour chacun, agir pour tous !

24 juillet 200727 avril 2022 trebosc

Temps de travail et RTT à l’INRIA

EPST, Inria

Règlement intérieur relatif à la mise en oeuvre de l’ARTT à l’INRIA : Article 1er – Durée annuelle du travail : La durée annuelle du travail effectif,

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19 juillet 200716 juin 2019 trebosc

Rapprochement des époux : la loi Roustan

EPST

Le 16 juin 2019 Loi du 30 décembre 1921 rapprochant les fonctionnaires qui, étrangers au département, sont unis par le mariage, soit à des fonctionnaires

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6 juillet 2007 trebosc

Le détachement des fonctionnaires titulaires

EPST

{3{I – Définition}3} _ Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de

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2 juillet 200723 septembre 2024 trebosc

CDD de Droit Public : dispositions particulières.

EPST

La loi 84-16 (Titre II du statut Général des Fonctionnaires) définit les emplois pouvant ne pas être occupés par des fonctionnaires titulaires : Article 3 –

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26 juin 200726 février 2016 trebosc

Atteinte à la liberté syndicale et prononcé de mesures autres que provisoires

EPST

L’atteinte à la liberté syndicale, qui présente le caractère d’une liberté fondamentale au sens de l’article L. 521-2 du Code de justice administrative (CE, réf.,

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24 mai 200723 septembre 2024 trebosc

Temps de travail et RTT au CNRS

EPST

La décision s’applique à tous les personnels du CNRS, indépendamment de leur corps ou de leur statut, hors astreintes et sujétions. Ces dernières ainsi que

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15 mai 200724 février 2016 trebosc

rapprochement des conjoints JO 12/10/1998

EPST

Question : Fonctionnaires et agents publics (mutations – rapprochement des conjoints) Le 6 juillet 1998, M. Rudy Salles attire l’attention de M. le ministre de la fonction publique,

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1 mai 200726 février 2016 trebosc

rapprochement des conjoints, JO du 12/01/1984

EPST

[|Extraits de la Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat (Journal Officiel du 12 janvier

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5 avril 20075 avril 2016 trebosc

L’expatriation dans les EPST

EPST

Indépendamment des missions de coopération scientifique et technique, les fonctionnaires des E.P.S.T. peuvent être appelés à servir hors du territoire français afin d’accomplir des missions

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24 février 20071 juin 2018 trebosc

Temps de travail et RTT à l’IRD

EPST

La durée annuelle du temps de travail d’un agent à temps complet est de 1607 heures à compter du 1er janvier 2005 (modifié par le

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  • CNESER - 13 mai 2025
  • Insem-CSAE - 13 mai 2025
  • Fédération EFRP - Conseil National - 14 mai 2025 – 15 mai 2025
  • Inserm - DRH/OS - 15 mai 2025
  • Inserm - SAS/OS - 19 mai 2025

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