Renforcement du télétravail dans la fonction publique (Premier Ministre 5 février 2021)

Le Premier ministre

N°6246/SG

Paris, le 5 février 2021

à

Mesdames et Messieurs les ministres,

Mesdames et Messieurs les ministres délégués,

Mesdames et Messieurs les secrétaires d’État,

Obiet: renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État.

Le Président de la République a décidé le renforcement des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 afin de freiner la propagation du virus. Le recours au télétravail participe à la démarche de prévention du risque d’infection en limitant les déplacements et la densité des agents dans les locaux professionnels. Il doit être généralisé dès que cela est possible, les administrations et les établissements publics de l’État se devant à cet égard d’être exemplaires. Je vous rappelle que le télétravail doit être la règle pour les agents dont les fonctions peuvent être exercées totalement ou principalement à distance. Afin de prévenir les risques d’isolement, les agents qui en éprouvent le besoin peuvent, sur demande, se rendre sur site un jour par semaine.

Je vous demande de transmettre sans délais des instructions à l’ensemble des administrations sous votre autorité, ainsi qu’aux établissements publics relevant de votre champ ministériel, visant à augmenter significativement le nombre de jours de télétravail pour les agents dont les fonctions le permettent. Vous appliquerez les mêmes consignes aux membres de votre cabinet.

Pour les agents dont les fonctions ne peuvent être qu’accessoirement exercées à distance, l’organisation du service doit permettre de réduire au maximum le temps de présence pour l’exécution des tâches qui ne peuvent pas être réalisées en télétravail. Les règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site doivent être strictement appliquées, en particulier en ce qui concerne la désinfection des postes de travail et le respect des « gestes barrières », l’organisation de la restauration collective et l’aménagement des horaires de travail.

Les réunions en présentiel doivent être évitées autant que possible et quand elles s’avèrent indispensables, limitées à six participants au maximum.

J’appelle votre attention, dans ce contexte, sur la nécessité d’entretenir un dialogue social de proximité avec les organisations syndicales pour la bonne mise en œuvre de ces règles, en ayant recours à des conférences téléphoniques ou audiovisuelles.

Je souhaite également qu’une vigilance renforcée soit exercée à l’égard de l’ensemble des agents, qu’ils exercent leurs missions sur place ou à distance. Une large diffusion doit être faite à leur attention des outils d’accompagnement- en particulier le « kit télétravail » conçu par la direction interministérielle de la transformation publique et la direction générale de l’administration et de la fonction publique – et des dispositifs de soutien et d’écoute (numéros verts). Une vigilance particulière des chefs de service doit être exercée pour prévenir l’apparition de risques psycho-sociaux, en particulier ceux liés à l’isolement des agents.

J’effectuerai personnellement un suivi hebdomadaire de la situation en m’appuyant sur l’enquête « Covid-19 » mise en place par le ministère de la transformation et de la fonction publiques. J’insiste sur l’importance qui s’attache à ce que vos services la renseignent de la façon la plus précise et exhaustive possible.

J’ai pleinement conscience de l’effort qui est demandé à nos agents publics dans cette période difficile, mais j’ai confiance dans leur esprit de responsabilité et d’engagement.