Élections professionnelles 2018 à l’Inserm : Personnel titulaire, pour participer il faut être électeur ou électrice
De la mi novembre au 06 décembre 2018 vous serez amenés à voter à l’Inserm voir ICI pour le Comité Technique de l’Établissement Public (CTEP1), les Commissions Administratives Paritaires (CAP2), et le Comité Technique Ministériel (CT-MESRI3)
Il est URGENT de VÉRIFIER si vous êtes bien sur les listes électorales
et si les informations vous concernant sont exactes :
Consulter :
Liste CTEP Inserm, Liste CAP Inserm, Liste CT-MESRI
ATTENTION,
la date limite de réclamation est fixée au mercredi 03 octobre 2018 / minuit
(plus que 48 heures), comme indiqué ici sur le site RH de l’Inserm
1 CTEP consulté par le PDG sur les questions et les projets de textes ou décisions relatifs :
- à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences
- aux règles statutaires dans de nombreux domaines
- aux évolutions techniques et de méthode de travail
- aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire
- il examine aussi les questions dont il est saisi par le CHSCT
N.B. : la représentation du personnel aux Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT national et C-S-HSCT locaux) découle du résultat du vote au CTEP
2 CAP consultées sur les carrières « au choix » et les titularisations des Ingénieurs et Techniciens, sur les procédures disciplinaires et les questions liées aux accidents du travail et aux maladies professionnelles (via la commission de réforme) pour tous les personnels statutaires
3 CT-MESRI consulté pour toutes questions d’organisation et de fonctionnement intéressant les services relevant de l’enseignement supérieur et de la recherche