4 février 201623 septembre 2024 trebosc

Election 2016 – Calendrier de l’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique – Mandat 2016-2021

EPST

Calendrier de l’élection des sections du Comité national de la recherche scientifique
(Mandat 2016 – 2021)

COLLEGES A1- A2- B1- B2 – C
LISTES ELECTORALES
Ouverture de la consultation de la liste électorale provisoire établie par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée (Cadhoc)	21 décembre 2015
Date limite d’inscription sur les listes électorales	19 janvier 2016
Date limite de réception des demandes de rectifications sur la liste électorale provisoire	19 janvier 2016
Ouverture de la consultation de la liste électorale	29 janvier 2016
Date limite de réception des réclamations sur la liste électorale	12 février 2016
Ouverture de la consultation de la liste électorale définitive	25 février 2016

COLLEGES A1 – A2 – B1 – B2 – Premier tour
CANDIDATURES
Date limite de réception des formulaires de déclaration de candidatures	5 mars 2016
Date limite de réception des professions de foi	7 mars 2016
Date limite de réception des CV (facultatif)	7 mars 2016
VOTE
Date limite de demande de matériel de vote en cas de non réception du matériel initial (réassort).	27 avril 2016
Date limite de réception des votes	10 mai 2016
Dépouillement	11 mai 2016

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COLLEGES A1 – A2 – B1 – B2 – Deuxième tour
CANDIDATURES
Date limite de réception des formulaires de maintien de candidature	18 mai 2016
Date limite de réception des professions de foi du 2ème tour	19 mai 2016
Date limite de réception des CV (facultatif)	19 mai 2016
VOTE
Date limite de demande réassort du matériel de vote (en cas de non réception du matériel initial)	6 juillet 2016
Date limite de réception des votes	18 juillet 2016
Dépouillement	19 juillet 2016

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COLLEGE C – Tour unique de scrutin
CANDIDATURES
Date limite de réception des formulaires de listes de candidats et des accords individuels des candidats de la liste	15 avril 2016
Date limite de réception des professions de foi	18 avril 2016
VOTE
Date limite de demande réassort du matériel de vote (en cas de non réception du matériel initial)	6 juillet 2016
Date limite de réception des votes	18 juillet 2016
Dépouillement	19 juillet 2016